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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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VANEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VANEL
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1592043
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2030

Présentation de la marque VANEL

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VANEL arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2170310 - Publication au BOPI 2000-01-19

Renouvellement sans limitation n°2163171 - Publication au BOPI 2000-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432699 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination n°520218 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743944 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)