LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
99785191
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2029
Présentation de la marque TOQUES ET CLOCHERS
Déposée le 1 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOQUES ET CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TOQUES ET CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2008 n°2390103 - Publication au BOPI 2008-11-19
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325468 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703320 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Journaux, périodiques, revues, magazines, livres, dépliants, prospectus, publications, imprimés, bandes dessinées, affiches, photographies, produits de l'imprimerie, annuaires, répertoires, programmes, calendriers, agendas, guides, éphémérides, cartes postales ; tableaux (peintures) ; jeux de cartes ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner ; dessous de verres ou de bouteilles en papier et/ou carton ; fanions en papier. Vins, vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueurs ; cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers. Édition et publication de journaux, périodiques, revues, guides et livres ; production de films cinématographiques et de cassettes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation, de concours, à buts culturels ou éducatifs ; organisation de prix littéraires ; visites de sites historiques à but culturel ; enseignement, divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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