SIEUR D'ARQUES
Présentation de la marque SIEUR D'ARQUES
Déposée le 8 avril 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEUR D'ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEUR D'ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIEUR D'ARQUES arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332537 - Publication au BOPI 2007-01-25
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325467 - Publication au BOPI 2001-06-18
Renouvellement sans limitation n°2080016 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643129 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10