Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
/
SIEUR D'ARQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIEUR D'ARQUES
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1403258
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2027

Présentation de la marque SIEUR D'ARQUES

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEUR D'ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SIEUR D'ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIEUR D'ARQUES arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332537 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325467 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement sans limitation n°2080016 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643129 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.