Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1411108
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2027
Marque figurative de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mai 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411108.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337334 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination n°452316 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation n°2086577 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643162 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.