Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BONITES
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Numéro de dépôt :
4403414
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
LES BONITES de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque LES BONITES

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BONITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES BONITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONITES arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE , TOQUES ET CLOCHERS


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.