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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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DIAPHANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAPHANE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1631632
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2030

Présentation de la marque DIAPHANE

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC, 11300 LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DIAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIAPHANE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC, 11300 LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312151 - Publication au BOPI 2000-11-13

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186634 - Publication au BOPI 2000-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442878 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756472 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06

Vins, spiritueux et liqueurs et, notamment, vins à appellation d'origine contrôlée "Crémant de Limoux", "Blanquette de Limoux" et "Limoux nature"