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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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COEUR DE BULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE BULLE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3821263
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
COEUR DE BULLE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque COEUR DE BULLE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) BP42413 28 et 32 Rue de la Loge 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque COEUR DE BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE BULLE est expirée depuis le 6 avril 2021.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - BP42413 28 et 32 Rue de la Loge 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; boissons gazeuses non alcoolisées ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. ;

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine "Blanquette de Limoux", vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.