LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole)
Numéro de dépôt :
3197647
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
04/12/2012
Présentation de la marque VIGNERONS ET CLOCHERS
Déposée le 4 décembre 2002 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « VIGNERONS ET CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque VIGNERONS ET CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole) - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Jus de fruits ; bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueur, apéritifs à base de vin, apéritifs, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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