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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Toques et Toqués
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toques et Toqués
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société cooperative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4088013
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2024
Toques et Toqués de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque Toques et Toqués

Déposée le 30 avril 2014 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Toques et Toqués » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Toques et Toqués a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toques et Toqués arrivera à expiration en date du 30 avril 2024.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société cooperative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Informations en matière d'oenologie et conseils en oenologie ; services éducatifs et d'instruction en matière de culture générale dans le domaine du vin ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestation à buts culturels ou éducatifs ; préparation, organisation et conduite de séminaires sur le vin et la gastronomie ;

Organisation et conduite de dégustations de vin et de plats cuisinés.