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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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TOQUES ET TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOQUES ET TERROIRS
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
95581823
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2025

Présentation de la marque TOQUES ET TERROIRS

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUES ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TOQUES ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOQUES ET TERROIRS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2025.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291511 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420686 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591908 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée; vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Crémant de Limoux", "Blanquette de Limoux", "Limoux", "Vins de Blanquette", cidres, apéritifs, alcools (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux divers (à l'exception des eaux-de-vie)