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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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TENTATION DOUCE ET FRUITEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENTATION DOUCE ET FRUITEE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3766597
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2020
TENTATION DOUCE ET FRUITEE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque TENTATION DOUCE ET FRUITEE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENTATION DOUCE ET FRUITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque TENTATION DOUCE ET FRUITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENTATION DOUCE ET FRUITEE est expirée depuis le 15 septembre 2020.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe , AIMERY


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; boissons gazeuses non alcoolisées ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. ;

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.