SIEURS DE
Présentation de la marque SIEURS DE
Déposée le 19 mai 1983 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEURS DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEURS DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIEURS DE est expirée depuis le 19 mai 2013.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2236505 - Publication au BOPI 2003-01-28
Renouvellement sans limitation n°2018498 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription le 26 mai 2003 - Changement de dénomination n°371341 - Publication au BOPI 2003-05-26