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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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SIEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIEURS
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1236525
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque SIEURS

Déposée le 19 mai 1983 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2236507) - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2236507) - 13002 - France.

La marque SIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIEURS est expirée depuis le 19 mai 2013.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2236507) - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2236507) - 13002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2236507 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation n°2018499 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 26 mai 2003 - Changement de dénomination n°371341 - Publication au BOPI 2003-05-26

Vins de toute nature;vins mousseux; spiritueux et liqueurs.