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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole
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SECADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SECADE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1339004
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2016

Présentation de la marque SECADE

Déposée le 16 janvier 1986 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECADE »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2296996) - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2296996) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECADE est expirée depuis le 16 janvier 2016.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2296996) - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2296996) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2296996 - Publication au BOPI 2005-09-14

Renouvellement sans limitation n°2058904 - Publication au BOPI 1996-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination n°424980 - Publication au BOPI 2005-09-12

Vins de toute nature et de toute origine;vins mousseux; spiritueux et liqueurs.