PRIEURÉ DE DOMNEUVE
Présentation de la marque PRIEURÉ DE DOMNEUVE
Déposée le 19 octobre 1983 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIEURÉ DE DOMNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRIEURÉ DE DOMNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIEURÉ DE DOMNEUVE est expirée depuis le 21 mai 2013.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2003 n°2243343 - Publication au BOPI 2003-05-21
Renouvellement sans limitation n°2023938 - Publication au BOPI 1993-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 16 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377455 - Publication au BOPI 2003-09-16