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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole
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NOTES'N BULLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTES'N BULLES
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3585556
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/07/2018
NOTES\'N BULLES de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole

Présentation de la marque NOTES'N BULLES

Déposée le 1 juillet 2008 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOTES'N BULLES »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13125 MARSEILLE CEDEX 2 - 13125 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES'N BULLES est expirée depuis le 1 juillet 2018.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13125 MARSEILLE CEDEX 2 - 13125 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; boissons gazeuses non alcoolisées ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières.

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.