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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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NOCTAMBULLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOCTAMBULLES
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3306347
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2024
NOCTAMBULLES de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque NOCTAMBULLES

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOCTAMBULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque NOCTAMBULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOCTAMBULLES est expirée depuis le 30 juillet 2024.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33300 - BORDEAUX - France


Inscription le 2 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°491183 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement avec limitation le 30 juin 2014 n°2561724 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Boissons alcoolisées ; vins ; cocktails de fruits alcoolisés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.