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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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MAISON DU CREMANT DE LIMOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DU CREMANT DE LIMOUX
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
1752102
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2020

Présentation de la marque MAISON DU CREMANT DE LIMOUX

Déposée le 4 janvier 1990 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DU CREMANT DE LIMOUX »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413 28 rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DU CREMANT DE LIMOUX est expirée depuis le 4 janvier 2020.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative - Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - B.P. 42413 28 rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1999 n°2159739 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417945 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-04

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509619 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Restauration et ravitaillement, restaurants, cafés, cafés-restaurants, cafétérias ; exposition et dégustation de vins et produits régionaux ; exposition de produits artisanaux ; hôtellerie, hébergement, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.