LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3119779
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2021
Présentation de la marque LES GRANDS CLOCHERS
Déposée le 6 septembre 2001 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES GRANDS CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28, rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.
La marque LES GRANDS CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887
CABINET MAREK - 28, rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 02 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472282 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux naturels d'appellation d'origine, vins de liqueurs d'appellation d'origine ; cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs et spiritueux divers (à l'exception des eaux-de-vie).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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