LES 7 SOEURS
Présentation de la marque LES 7 SOEURS
Déposée le 28 janvier 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 7 SOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES 7 SOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES 7 SOEURS est expirée depuis le 28 janvier 2023.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230172 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361857 - Publication au BOPI 2002-12-20
Renouvellement sans limitation n°2013460 - Publication au BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2013 n°2519566 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-22