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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3154252
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/03/2012
LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE

Déposée le 18 mars 2002 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) (Coopérative Agricole) , Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 &32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE est expirée depuis le 18 mars 2012.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - (Coopérative Agricole) , Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 &32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Jus de fruits ; bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueur, apéritifs à base de vin, apéritifs, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.