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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative
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Le Vignoble Paysagé de Sieur d'Arques
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Vignoble Paysagé de Sieur d'Arques
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3389411
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/11/2015
Le Vignoble Paysagé de Sieur d\'Arques de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative

Présentation de la marque Le Vignoble Paysagé de Sieur d'Arques

Déposée le 2 novembre 2005 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le Vignoble Paysagé de Sieur d'Arques »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vignoble Paysagé de Sieur d'Arques est expirée depuis le 2 novembre 2015.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.