Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECRET DE L'ABBÉ SAUNIÈRE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3355576
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/2015
LE SECRET DE L\'ABBÉ SAUNIÈRE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative

Présentation de la marque LE SECRET DE L'ABBÉ SAUNIÈRE

Déposée le 26 avril 2005 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE SECRET DE L'ABBÉ SAUNIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque LE SECRET DE L'ABBÉ SAUNIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECRET DE L'ABBÉ SAUNIÈRE est expirée depuis le 26 avril 2015.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.