LA ROUTE DES TERROIRS
Présentation de la marque LA ROUTE DES TERROIRS
Déposée le 16 décembre 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUTE DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA ROUTE DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROUTE DES TERROIRS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323914 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442537 - Publication au BOPI 2006-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2631963 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-09