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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3856616
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE est expirée depuis le 5 septembre 2021.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; bières ;

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine "Blanquette de Limoux" et "Crémant de Limoux" ; vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.