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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA CUVEE PARFAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE PARFAITE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3253933
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/10/2013
LA CUVEE PARFAITE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA CUVEE PARFAITE

Déposée le 28 octobre 2003 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CUVEE PARFAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la loge F-13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque LA CUVEE PARFAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE PARFAITE est expirée depuis le 28 octobre 2013.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887


Cabinet MAREK - BP 2413, 28 rue de la loge F-13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées) ; bières. Vins. Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux de vie ; liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.