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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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GRANDE CUVÉE 1531
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE CUVÉE 1531
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3094317
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque GRANDE CUVÉE 1531

Déposée le 9 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDE CUVÉE 1531 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque GRANDE CUVÉE 1531 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE CUVÉE 1531 est expirée depuis le 9 avril 2021.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459644 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, crémant de Limoux, Blanquette de Limoux.