GRAND PAVOIS
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 27 avril 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 27 avril 2023.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237285 - Publication au BOPI 1997-05-22
Inscription le 17 février 2003 - Changement de dénomination n°365660 - Publication au BOPI 2003-02-17
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2236506 - Publication au BOPI 2003-01-28
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528250 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25