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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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EDEN BY SIEUR D ARQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EDEN BY SIEUR D ARQUES
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3686905
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2019
EDEN BY SIEUR D ARQUES de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque EDEN BY SIEUR D ARQUES

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDEN BY SIEUR D ARQUES »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN BY SIEUR D ARQUES est expirée depuis le 27 octobre 2019.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Vins effervescents ; vins d'appellation d'origine contrôlée Blanquette de Limoux ; vins d'appellation d'origine contrôlée Blanquette méthode ancestrale ; vins d'appellation d'origine contrôlée Crémant de Limoux ; vins frizzants ; vins doux naturels.