DOMAINE DE FLANDRY
Présentation de la marque DOMAINE DE FLANDRY
Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FLANDRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE FLANDRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE FLANDRY arrivera à expiration en date du 22 octobre 2025.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291552 - Publication au BOPI 2005-06-22
Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420868 - Publication au BOPI 2005-10-19
Renouvellement sans limitation n°2054153 - Publication au BOPI 1995-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601115 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29