Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIVINAUDE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1391725
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2027

Présentation de la marque DIVINAUDE

Déposée le 28 janvier 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVINAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DIVINAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIVINAUDE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2329012 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445869 - Publication au BOPI 2006-12-21

Renouvellement sans limitation n°2076888 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637578 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Tous vins, vins mousseux; alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.