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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93456384
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2013

Présentation de la marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE

Déposée le 15 février 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2230174) - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2230174) - 13002 - France.

La marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE est expirée depuis le 15 février 2013.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2230174) - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2230174) - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363363 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230174 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vins, vins mousseux ; vins à appellation d'origine contrôlée " crémant de limoux ", " blanquette de limoux ", " limoux nature ", " Vins de Blanquette " ; cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.