Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative
/
CLOCHERS RESTAURÉS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOCHERS RESTAURÉS
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative

Numéro de dépôt :
98728903
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2018

Présentation de la marque CLOCHERS RESTAURÉS

Déposée le 15 avril 1998 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOCHERS RESTAURÉS »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2366040) - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2366040) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOCHERS RESTAURÉS est expirée depuis le 15 avril 2018.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Société Coopérative - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2366040) - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2366040) - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 13 mai 2008 - Changement de dénomination n°473485 - Publication au BOPI 2008-05-13

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2366040 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Vins, vins mousseux ; cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.