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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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BULLE DE CRÉMANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BULLE DE CRÉMANT
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3410950
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/02/2026
BULLE DE CRÉMANT de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque BULLE DE CRÉMANT

Déposée le 17 février 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BULLE DE CRÉMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BULLE DE CRÉMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLE DE CRÉMANT arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611494 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Crémants, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Crémant de Limoux ”.