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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole
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BULLE D'ANCESTRALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BULLE D'ANCESTRALE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3410946
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/02/2016
BULLE D\'ANCESTRALE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole

Présentation de la marque BULLE D'ANCESTRALE

Déposée le 17 février 2006 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BULLE D'ANCESTRALE »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE D'ANCESTRALE est expirée depuis le 17 février 2016.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; boissons gazeuses non alcoolisées ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. Vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Blanquette méthode ancestrale ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.