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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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BRUT A L'ETAT BRUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT A L'ETAT BRUT
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1221554
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2012

Présentation de la marque BRUT A L'ETAT BRUT

Déposée le 23 novembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUT A L'ETAT BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2225067) - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2225067) - 13002 - France.

La marque BRUT A L'ETAT BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT A L'ETAT BRUT est expirée depuis le 23 novembre 2012.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2225067) - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2225067) - 13002 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2002 n°2225067 - Publication au BOPI 2002-07-22

Renouvellement sans limitation n°2011567 - Publication au BOPI 1993-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357096 - Publication au BOPI 2002-10-16

Vins mousseux; vins à Appellation d'Origine Contrôlée "Blanquette de Limoux", "Limoux Nature", "Vin de Blanquette".