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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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B M A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B M A
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3218139
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/03/2013
B M A de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque B M A

Déposée le 31 mars 2003 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « B M A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) (Société Coopérative) , Avenue du Mauzac,11300 LIM0UX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque B M A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B M A est expirée depuis le 31 mars 2013.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MARIN , OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - (Société Coopérative) , Avenue du Mauzac,11300 LIM0UX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) . Vins, vins mousseux ; cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers ; bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.