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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole
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ART MARIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MARIN
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3187356
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/10/2012
ART MARIN de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole

Présentation de la marque ART MARIN

Déposée le 7 octobre 2002 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ART MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIM0UX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque ART MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MARIN est expirée depuis le 7 octobre 2012.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : OCCURSUS , EL VENTAREL , TENTATION DOUCE ET FRUITEE , LE PETIT TOQUÉ , PREMIERE BULLE , LE PROPRIETAIRE , LA 1ère BULLE DU MONDE , BULLE DE LIMOUX , Terroir de vigne et de truffe , AIMERY


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (Coopérative Agricole) - Avenue du Mauzac,11300 LIM0UX - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Jus de fruits ; bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueur, apéritifs à base de vin, apéritifs, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.