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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE
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MODE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODE PROVENCE
LES VIGNERONS DU ROY RENE

Numéro de dépôt :
4359138
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2027
MODE PROVENCE de LES VIGNERONS DU ROY RENE

Présentation de la marque MODE PROVENCE

Déposée le 4 mai 2017 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France.

La marque MODE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE PROVENCE arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , RUBIS , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , TERRE DE PASSION , LE PITCHOUNET , VINS DU BAILLI DE SUFFREN , ARUM


LES VIGNERONS DU ROY RENE - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux varois en Provence », « Côtes de Provence » ou « Les Baux de Provence » ou de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence ».