Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE
/
MA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA TERRE
LES VIGNERONS DU ROY RENE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4054858
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2023
MA TERRE de LES VIGNERONS DU ROY RENE

Présentation de la marque MA TERRE

Déposée le 12 décembre 2013 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) ROUTE NATIONALE 7 - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER domicilié(e) ROUTE NATIONALE 7 - 13410 - LAMBESC - France.

La marque MA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TERRE est expirée depuis le 12 décembre 2023.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , RUBIS , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , TERRE DE PASSION , LE PITCHOUNET , VINS DU BAILLI DE SUFFREN , ARUM


LES VIGNERONS DU ROY RENE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE NATIONALE 7 - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER - ROUTE NATIONALE 7 - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.