Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CUIT DE PROVENCE
LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA

Numéro de dépôt :
4113753
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/08/2024
LE CUIT DE PROVENCE de LES VIGNERONS DU ROY RENE

Présentation de la marque LE CUIT DE PROVENCE

Déposée le 20 août 2014 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CUIT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France.

La marque LE CUIT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUIT DE PROVENCE est expirée depuis le 20 août 2024.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , RUBIS , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , TERRE DE PASSION , LE PITCHOUNET , VINS DU BAILLI DE SUFFREN , ARUM


LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ eaux de vie de marc originaire de provence ” et/ou “ eaux de vie de vin originaire de provence ”.