Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT ROYAL
LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA

Numéro de dépôt :
3839287
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
ESPRIT ROYAL de LES VIGNERONS DU ROY RENE

Présentation de la marque ESPRIT ROYAL

Déposée le 15 juin 2011 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France.

La marque ESPRIT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT ROYAL est expirée depuis le 15 juin 2021.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , RUBIS , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , TERRE DE PASSION , LE PITCHOUNET , VINS DU BAILLI DE SUFFREN , ARUM


LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.