INSOUPÇON
Présentation de la marque INSOUPÇON
Déposée le 12 janvier 2009 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSOUPÇON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOUPÇON est expirée depuis le 12 janvier 2019.
LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25