Marque expirée - Marque en non vigueur

INSOUPÇON
LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA

Numéro de dépôt :
3622174
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
INSOUPÇON de LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA

Présentation de la marque INSOUPÇON

Déposée le 12 janvier 2009 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSOUPÇON »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA domicilié(e) 6 AV GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AV GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOUPÇON est expirée depuis le 12 janvier 2019.

LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA a également déposé les autres marques suivantes : INEDIT , FOLIE D'UN ROY , ECLAT D'UN ROY


LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA - 6 AV GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE - 6 AV GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.