Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INEDIT
LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA

Numéro de dépôt :
3580884
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INEDIT de LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA

Présentation de la marque INEDIT

Déposée le 6 juin 2008 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEDIT »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA a également déposé les autres marques suivantes : FOLIE D'UN ROY , ECLAT D'UN ROY , INSOUPÇON


LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,13410 LAMBESC - 13410 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494272 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.