Marque expirée - Marque en non vigueur
ECLAT D'UN ROY
Numéro de dépôt :
3524666
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
Présentation de la marque ECLAT D'UN ROY
Déposée le 13 septembre 2007 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT D'UN ROY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT D'UN ROY est expirée depuis le 13 septembre 2017.
LES VIGNERONS DU ROY RENE SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43