Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSES DE PERRET
LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3907136
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
TERRASSES DE PERRET de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque TERRASSES DE PERRET

Déposée le 21 mars 2012 par la société LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSES DE PERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocat, Mme HIRSCH Patricia domicilié(e) 17 Parc Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque TERRASSES DE PERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DE PERRET est expirée depuis le 21 mars 2022.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET


LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


SELARL d'avocat, Mme HIRSCH Patricia - 17 Parc Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie.