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Marques déposées par LES VIGNERONS DU PIC
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PLAN DES PRATS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN DES PRATS
LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
4564933
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
PLAN DES PRATS de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque PLAN DES PRATS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN DES PRATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU PIC, Monsieur ALAIN CODACCIONI domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France.

La marque PLAN DES PRATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN DES PRATS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET


LES VIGNERONS DU PIC - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France


LES VIGNERONS DU PIC, Monsieur ALAIN CODACCIONI - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.