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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU PIC
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« LE SARMENT »
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

« LE SARMENT »
LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3230817
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/06/2023
« LE SARMENT » de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque « LE SARMENT »

Déposée le 16 juin 2003 par la société LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « « LE SARMENT » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats Patricia HIRSCH, Avocat à la Cour domicilié(e) 8 rue des consuls, Le Rialto - 34970 - LATTES - France.

La marque « LE SARMENT » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque « LE SARMENT » est expirée depuis le 16 juin 2023.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET


LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


SELARL d'avocats Patricia HIRSCH, Avocat à la Cour - 8 rue des consuls, Le Rialto - 34970 - LATTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2530611 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins tranquilles, vins de pays, vins d'appelation d'origine, extraits alcooliques, piquette, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). Boissons de fruits et jus de fruit. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.