Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU PIC
/
FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND
LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3170735
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND

Déposée le 19 juin 2002 par la société LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats, Patricia HIRSCH, Avocat a la Cour domicilié(e) 17 Parc Club du Millenaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND est expirée depuis le 19 juin 2022.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET , « LE SARMENT »


LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


SELARL d'avocats, Patricia HIRSCH, Avocat a la Cour - 17 Parc Club du Millenaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488690 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , eaux-de -vie, extraits alcooliques, piquette, spiritueux. Boissons de fruits et jus de fruit Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.