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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU PIC
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DOMAINE DE MONCOMBELS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONCOMBELS
LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3166282
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
DOMAINE DE MONCOMBELS de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque DOMAINE DE MONCOMBELS

Déposée le 22 mai 2002 par la société LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONCOMBELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats, Patricia HIRSCH, Avocat a la Cour domicilié(e) 17 Parc Club du Millenaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque DOMAINE DE MONCOMBELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MONCOMBELS est expirée depuis le 22 mai 2022.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET


LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


SELARL d'avocats, Patricia HIRSCH, Avocat a la Cour - 17 Parc Club du Millenaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488667 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits alcooliques, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) . Boissons de fruits et jus de fruit. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.